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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FRANCHI-HOME "La Basse Magaudière"
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LES MAISONS PAPILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS PAPILLON
Société FRANCHI-HOME (S.A.) "La Basse Magaudière", St Jean des Mauvrets, 49320 BRISSAC-QUINCE.

Numéro de dépôt :
1317210
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/07/1995
LES MAISONS PAPILLON de Société FRANCHI-HOME \

Présentation de la marque LES MAISONS PAPILLON

Déposée le 10 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Société FRANCHI-HOME "La Basse Magaudière" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES MAISONS PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRANCHI-HOME "La Basse Magaudière" - France.

La marque LES MAISONS PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317210.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS PAPILLON est expirée depuis le 10 juillet 1995.

Société FRANCHI-HOME "La Basse Magaudière" a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS HOME D'API , NEW HOME FAMILY


Société FRANCHI-HOME (S.A.) "La Basse Magaudière", St Jean des Mauvrets, 49320 BRISSAC-QUINCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Constructeur de maisons individuelles.